L'Institut pour la documentation juridique: un guide

• Autore: Antonio A. Martino
• Pagine: 45-61

Page 45

L'IDG est un enfant du mois de mai 1968 justement parce que sa fondation temente à cette date. Le fait ne met en évidence qu'une coincidence historique mais la recente existence de l'IDG peut expliquer les perspectives, peutètre insolites dans d'autres périodes, d'où l'on voit emerger le droit et sa documentation: l'informatique et la linguistique. Cela peet expliquer sussi les affinités qu'il a avec d'autres centres, de sciences sociales, comme l'IRETIJ, qui centralsent, en les combinant avec l'étude du comportement humain ces deux méthodologies, si Fon peut parler de méthodologies à propos de l'informatique et de la linguistique.

L'IDG est un institut qui fait partie du Consel National des Recherches et plus précisément il dépend du Comité 09 pour les Sciences juridiques et politiques qui assure le financement des recherches. D'autres financements sont octroyés par la Commission Generale de l'informatique pour faire fonctionner le centre électtonique moderne dont l'IDG est dote.

L'IDG est l'un des trois pieds du trépied public sur lequel s'appuye en Italie l'informatique juridique.

Les deux autres, avec lesquels l'IDG entretient des rapports constante et importants sont le Centre Electronique de la Cour de Cassation et le Centre Electronique de la Chambre des Députés.

Le premier est célèbre pour avoir surligne une des banques de données juridiques les plus articulées (24 fichiers) avec le plus grand nombre de caractères enregistrés (4 milliards). Le second l'développé une ligne d'informatique parlementaire dans laquele le point le plus important consiste dans la possibilité de suivre la procedure ptrlementaire de n'importe quel projet de loi depuis sa présentttion jusqu'à son approbation (ou à son refus).

La principale actìvité de ces trois organismes l'permis que, malgré Pabsence d'une politique en matière de développement informatique, l'Italie occupe une piace de premier pian dans le secteur particulier de l'informatique juridique.

Page 46

La principale ressource de l'Institut est constituée par son personnel: 53 collaborateurs dont 34 chercheurs, 6 assistants, il opérateurs et 2 personnes responsables de l'administration dans le cadre d'une structure fonctionnelle qui permet d'avoir de nouveaux rôles et différentes compétences grâce à l'ajournement scientifique et professionnel correspondant.

En autre le fait d'assumer différentes compétences est pratiquement imposé par une structure administrative inadaptée. Si l'on veut s'exprimer en termes graphiques, le rapport entre les différents membres du personnel est une pyramide renversée qui a un nombre disproportionné de chercheurs égal à 68%.

Pour des travaux spécifiques et à temps déterminé, 12 autres personnes ont collaboré pendant ces dernières années. Depuis 1982, nous avons un chercheur avec un contrat à terme employé pour des exigences scientifiques particulières.

L'activité de recherche de l'Institut a pour objet l'étude et l'utilisation dans le domaine juridique des techniques et des méthodes propres à l'informatique, à la logique et à la linguistique pour une documentation moderne.

L'informatique, même si elle se limite au secteur juridique, est aujourd'hui un carrefour pour des disciplines et des techniques parmi les plus complexes.

Si l'on admet, pour des raisons pédagogiques, une subdivision entre l'informatique juridique documentaire, de gestion et analytique, on peut dire que l'IDG s'occupe des trois secteurs. Il y a cependant une prééminence du secteur documentaire.

Désormais l'informatique aussi est devenue un univers difficile à suivre dans tous ses aspects, même pour un institut comme le nôtre, qui est parmi les plus grands d'Europe.

De la création et de la gestion de grosses banques de données à l'automation de l'étude de l'avocat, l'informatique est incorporée dans les modes de production du droit tout en transformant sa portée.

L'IDG essaie de suivre, d'anticiper et de participer à toutes les expériences qui se vérifient dans ce domaine mais leur nombre est si élevé qu'il nous oblige à faire des choix par secteurs d'activité, par recherches et par objectifs.

Dans les années à venir, l'informatique juridique analytique, de pointe et la plus sophistiquée, en exploitant les conquêtes de la logique et de l'intelligence artificielle, devra influencer considérablement les deux autres secteurs (de gestion et documentaire). Le jour où les techniques hardies de l'informatique analytique pourront être utilisées dans les banques de données juridiques, ces mêmes banques seront profondément transformées. La transformation des banques de données juridiques en d'énormes masses de don-Page 47nées juridiques récupérables avec des techniques d'intelligence artificielle, transformera la documentation juridique, sa production et sa connaissance.

Notre Institut suit quelques recherches importantes dans ce secteur.

Les recherches linguistiques, si l'on tient compte du fait que de nombreuses opérations juridiques se font justement avec le langage comme dans le cas de la formulation d'arrêts ou de la promulgation de lois, ont énormément influencé les études juridiques au cours de ces dernières années, même s'il est vrai que les matrices philosophiques (analytiques, saussuriennes, structuralistes, etc.) des études linguistiques ont beaucoup diversifié les perspectives avec lesquelles on doit affronter la langue juridique.

La langue juridique n'est rien d'autre qu'un langage commun technifié et aussi un langage sectoriel dans lequel on peut appliquer des techniques diverses pour étudier les différents lexiques.

Même si l'on admet la diversité et la richesse des théories et des techniques, la linguistique moderne appliquée à l'étude de la langue juridique aborde non seulement le contenu juridique et la forme linguistique mais elle crée des outils appropriés pour soumettre la forme linguistique «juridique» au contrôle de quantité que seule l'informatique peut fournir. Cela caractérise les orientations de nos efforts en la matière. Si vous regardez avec cette optique imbriquée de pluralité d'aspects que l'on peut toujours ramener à l'unité, on pourra mieux comprendre comment l'apparente diversité des objectifs et des méthodologies de nos recherches peut être ramenée à une étude moderne d'un produit millénaire: la documentation juridique.

Afin de réaliser ses activités de recherches, l'IDG se sert de deux grosses ressources matérielles: 1) la bibliothèque qui renferme 14.000 volumes et 500 périodiques spécialisés dans le domaine de l'informatique, de la logique et de la linguistique appliquées au droit; 2) le Centre de traitement des données. Le secrétariat, l'administration et le laboratoire d'impression complètent l'ensemble des services.

En 1983, l'administration a dû réaliser des opérations pour un montant d'environ un milliard de lires.

Le Centre de Traitement des données de l'IDG est composé d'un ordinateur Olivetti OC 5310 mec une mémoire de 2 MB, 3 canaux, un espace disque en ligne d'inviron 400 MB, deux unités par ruban, une imprimante et un parc d'environ 30 terminaux entre les terminaux locaux et les terminaux extérieurs.

Les activités du Centre se subdivisent en deux secteurs: un qui sert de support d'analyse et de programmation à toutes les recherches internes qui uti. Iseut le traitement électronique; un autre qui gère le noeud juridique du réseau RPCNET du CNR, qui fournit un service de calcul non seulement à l'IDG mais aussi à d'autres Instituts de la région de Florence.

Page 48

Chaque noeud du réseau fournit en effet un service de calcul de type général'aux usagers de la zone qui est géographiquement limitrophe et de type spécialisé dans les secteurs de compétence spécifique.

Le lien entre les réseaux permet à chaque usager d'établir facilement et efficacement le contact avec le noeud qui présente les potentialités de hardware, de software et de fichiers nécessaires en fonction des propres besoins.

La principale activité de l'Institut est êvidemment la recherche mais il y a d'autres produits et sous-produits de là recherche qui constituent outre la recherche de base la recherche applicttionnelle et les services.

@1. La banque des données doctrinales

Diverses recherches relatives au traitement, en particulier électronique de la documentation juridique, qui vont du fichier «Dottrina e dibattito giuridico» à l'analyse de la compréhensibilitê des documents contenus dans nos banques de données, en passant par les schémas de classification, les abstracts juridiques optimaux qui sont la source de l'information juridique, etc, convergent dans un ensemble qui soutient ensuite la création d'une banque de données d'informations juridiques et doctrinales.

Le produit fini, c'est-à-dire la «Banque -de données bibliographiques d'intérêt juridique », est un fichier d'information juridique doctrinale qu'on doit consulter avec des systèmes de recherche automatique.

Le fichier contient actuellement 110.000 documents formés de résumés d'articles de doctrine juridique et de débat politico-juridique de jure condendo qui ont paru dans 220 revues et dans les principaux organes de la presse d'opinion qui sont dépouillés selon les besoins.

Le choix des articles contenus dans les ternies est fait en fonction de deux facteurs: a) la quasi impossibilité d'accéder aux publications contenues dans un nombre si élevé de revues si ce n'est par l'intermédiaire d'une banque de données; b) le fait qu'il existe déjà un fichier électronique contenant les titres des livres de doctrine juridique.

Pour chaque contribution doctrinale sont fournies les informations suivantes: a) des éléments identificateurs du document: centre de dépouillement année de production, nombre progressif; b) références bibliographiques et autres données semblables: titre de la revue sous forme codifiée, code de fréquence, série, volume, année, date de publication, partie, pagination, code du type de document, code de la lângue, code de l'appareil bibliographique on des illustrations...