Informatique et droit au carrefour des connaissances

• Autore: Hélène Bauer-Bernet
• Pagine: 157-164

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@I. La profession juridique se trouve à la croisée des chemins

Parmi les disciplines classées dans les «sciences sociales», le droit est l'une de celles qui demandent le plus de rigueur et la seule, semble-t-il, où la logique soit une matière d'enseignement, actuelle ou virtuelle.

Les entreprises d'informatique qui ont eu à utiliser de jeunes juristes ne font que louer leur faculté d'adaptation à l'analyse logique nécessaire pour présenter un «dossier» à un ordinateur.

Par sa formation, le juriste peut servir de médiateur entre «littéraires» et «scientifiques» - selon une dichotomie que la mathématique moderne, carrefour du quantitatif et du qualitatif, n'a pas réussi à atténuer.

C'est un juriste qui fut pionnier pour développer avec un constructeur, il y a maintenant un quart de siècle, un logiciel documentaire exploitant le langage naturel et dont les «descendants» sont désormais utilisés dans le domaine des sciences sociales en général - et aussi des sciences exactes dans la mesure où la documentation en langage naturel gagne du terrain dans ces disciplines également.

Placée entre deux grandes attitudes d'esprit, la profession juridique est en outre située actuellement entre deux époques et certains de ses membres sont en train de vivte la grande mutation.

La majorité des juristes ignore encore l'existence des nombreuses bases de données qui peuvent leur fournir une information rapide sur le droit national, communautaire international et étranger. Ceux qui en connaissent l'existence en théorie ignorent pour la plupart les conditions pratiques d'accès. S'ils les connaissent, ils épuisent cependant toutes les voies de recours âvant de s'adresser à la recherche automatisée. Ce ne sont peutêtre pas les derniers à demander combien coûte l'heure d'ordinateur, mais cette même question est rarement posée en ce qui concerne l'heure de recherche manuelle - ou le coût de la non-information. Et on n'ose pas encore leur parler de la lente mais sûre progression des système à base de connaissances qui s'apprêtent à leur fournir une aide à la décision. Ni de la traduction assistée par or-Page 158dinateur, qui pourra être d'une grande utilité pour la rédaction de contrats dans un contexte multinational. Ni de courrier électronique pour la transmission de mémoires.

Et cependant...

Une génération de jeunes juristes -arrive dans les administrations et les cabinets d'avocats, à qui l'on présente le système documentaire automatisé du service. Ils notent l'adresse sans étonnement et reviennent le lendemain avec leur première question. Ils savent que la mémoire de l'ordinateur est supérieure à celle d'un nouveau venu et l'usage de l'informatique leur est déjà naturel. Il savent aussi, ou ils sauront bientôt, que des « serveurs » leur offrent plus de quarante-cinq bases de données sur le réseau public européen Euronet-DIANE, ce qui fait que, à condition de surmonter les problèmes inéluctables dus à la diversité des langues et des ordres juridiques, quiconque désire être informé peut l'être¹.

@II. Les juristes s'adaptent. Mais sont-ils encore pionniers.

Ils sont représentés - mais non en force - dans la recherche visant au traitement de la connaissance, élément de ce que l'on appelle la «cinquième génération» du traitement de l'information. Quelques chercheurs et enseignants s'essaient à représenter le contenu de textes normatifs sous une forme directement compréhensible par l'ordinateur, par exemple en les «traduisant» dans un langage de programmation adéquat tel Prolog. Certaines administrations - notamment aux USA - ont réalisé des systèmes-experts qui répondraient aux voeux inarticulés de bien d'autres. Des juristes coopèrent avec des firmes créatrices de software pour adapter les moyens aux besoins. Bien plus, il existe des praticiens - notaires, avoués, avocats, conseillers juridiques - en Europe, aux Etats-Unis et ailleurs probablement aussi, qui ont écrit' euxmêmes des programmes d'ordinateur pour automatiser la gestion de leur bureau ou la rédaction de leurs actes, voire pour créer une aide à la décision fondée sur des textes de loi. Non satisfaits de ce que le commerce leur offrait, connaissant les ressources de l'informatique, ils se sont mis courageusement euxmêmes à l'oeuvre.

Les résultats ont été mesurés cet été à Houston, à l'occasion d'un congrès international sur l'intelligence artificiele appliquée au droit,

L'initiative de l'Université de Houston (Texas) a réuni en août 1984 une trentaine de...